Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREIZE
FAUGERE OLIVIER JEAN-FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3242849
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2013
TREIZE de FAUGERE OLIVIER JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque TREIZE

Déposée le 21 août 2003 par FAUGERE OLIVIER JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est FAUGERE OLIVIER JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 13 Rue du DOCTEUR EMILE ROUX,92110 Clichy - 92110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUGERE OLIVIER Jean-FRANCOIS domicilié(e) 13 Rue DU DOCTEUR EMILE ROUX,92110 Clichy - 92110 - France.

La marque TREIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREIZE est expirée depuis le 21 août 2013.

FAUGERE OLIVIER JEAN-FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : Biere DE PROVENCE , BRASSÉE EN PROVENCE , 13


FAUGERE OLIVIER JEAN-FRANÇOIS - 13 Rue du DOCTEUR EMILE ROUX,92110 Clichy - 92110 - France


FAUGERE OLIVIER Jean-FRANCOIS - 13 Rue DU DOCTEUR EMILE ROUX,92110 Clichy - 92110 - France


Inscription le 23 février 2004 - retrait partiel n°387370 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques, cidres, spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.